[LOI] Légalité du développement homebrew

[Invité]

Voilà,
Je vais présenter à Tours le travail que je fais sur du développement Homebrew et j'aimerai bien parler de la partie "legislation".
En clair, même si c'est développé avec des SDK non officiels, as t on le droit de diffuser des homebrew sur Megadrive, SNES, Coleco, Atari 2600 voir Amstrad CPC et autre ?
Voir, aussi, sortir des kits non officiels comme j'ai fait pour la SNES ou Stef pour la MD.
Je cherche bien entendu des informations par des juristes ou des liens vers quelque chose de concret et pas notre ressenti, qui, je le sais, est que l'on veut faire revivre nos anciennes consoles.
Qu'en pensez vous

PS aux MODO : j'ai posté ici car c'est du dev , je sais pas s'il y a une autre section pour ce genre de question

[Hpman]

Alors je suis pas juriste et je pourrais pas te détailler, mais je peux te dire que le cœur de la question est le contournement/reverse engineering des systèmes de sécurité/identification de la console permettant théoriquement d’empêcher un jeu sans licence de démarrer.

Ensuite la question va dépendre du pays, de la jurisprudence, de ce qu'est considéré un "fair use" etc... Il me semble que le contournement est usuellement toléré dès lors qu'il est nécessaire. (et que tu as de bons avocats )
Ça varie également entre protections software/hardware.

Si la machine n'a pas de protection, c'est open bar. Idem pour les SDK tant que tu ne reprend pas du code propriétaire.


Quelques cas, en droit US cependant:
https://en.wikipedia.org/wiki/Atari_Games_Corp._v._Nintendo_of_America_Inc.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Sega_v._Accolade

[Invité]

Je dirai comme hpman, maintenant étant donné que ces machines n'ont plus aucune exploitation commerciale tu n'as plus besoin de licence pour développer dessus avec un dev kit maison .
Ce qui pourrait poser problèmes serrait l'utilisation de code propriétaire encore sous copyright,comme les bios par exemple,ou l'utilisation de données rippées d'autres jeux .
A ma connaissance j'ai jamais vu quelqu'un se faire attaquer en justice pour avoir crée et vendu un HB,pier solar, ou les jeux NG/DREAMCAST qui sont sortis n'ont eu aucun soucis avec la justice, et ça m'étonnerait fort qu'ils aient payé/demandé quoique ce soit ..

Même nintendo(qui me semble est un des plus virulents sur la propriété intellectuelle), n'a jamais rien fait sur nes/snes/gb tant que ses licences ne sont pas utilisées .

[Invité]

Merci de vos réponses les gars.
Je pense qu'effectivement, c'est plus l’utilisation de marques dans les jeux qui peuvent faire problèmes. Par exemple, utiliser Tintin ou Mario.
J'ai par exemple eu des problèmes sur Chuck Challenge que j'avais refait sur DS et GBA alors qu'un éditeur voulait aussi le sortir sur DS.
Merci pour les liens hpman, je vais regarder cela.
Sinon, l'expo où je serai le 4/02, c'est là pour la page de garde : http://www.ville-lariche.fr/Exposition-Play-Again#.WHfUCVyuneY
Et le lien direct : http://www.ville-lariche.fr/Rencontre-avec-Alek-Maul#.WHfURlyuneY