Jurisprudence
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Matari
Pops
Papy cpc
Steevji7
8 participants
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Jurisprudence
Bonjour,
Comment est formée de la jurisprudence ?
Merci de votre réponse
Comment est formée de la jurisprudence ?
Merci de votre réponse
Steevji7- Patient en incubation
- Nombre de messages : 9
Age : 34
Localisation : France
Date d'inscription : 25/03/2022
Re: Jurisprudence
C'est simple.
Si un gars avant toi a déjà posé la question et qu'il a hérité d'une GX4000,
toi tu hérites également d'une GX4000.
Si un gars avant toi a déjà posé la question et qu'il a hérité d'une GX4000,
toi tu hérites également d'une GX4000.
Papy cpc- Patient contaminé
- Nombre de messages : 386
Age : 72
Localisation : Paris
Date d'inscription : 19/10/2020
Anarwax offre 1 suppo à ce post!
Re: Jurisprudence
Ah…ça faisait longtemps
Pops- Docteur agrégé **
- Nombre de messages : 6314
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Date d'inscription : 24/03/2009
Re: Jurisprudence
Comme je disais dans un autre topic, (juris)prudence est même de sûreté...
Sinon pitié, virez moi ce !!!!
Sinon pitié, virez moi ce !!!!
Re: Jurisprudence
Bonjour,Steevji7 a écrit:Bonjour,
Comment est formée de la jurisprudence ?
Merci de votre réponse
La jurisprudence se forme après que plusieurs juges répètent une même solution retenue sur un même problème de droit. C’est cette répétition qui met en place la jurisprudence et cela est légitime grâce à la hiérarchie judiciaire. L’organisation judiciaire joue un rôle indispensable dans la formation de la jurisprudence. Il est important de mentionner que ceux qui impactent le plus la jurisprudence sont la Cour de cassation pour l’ordre judiciaire, le Conseil d’État pour le cas de l’ordre administratif ainsi que le Conseil constitutionnel.
Omar54- Patient en incubation
- Nombre de messages : 17
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Date d'inscription : 12/05/2021
Re: Jurisprudence
@drfloyd c'est le printemps, un petit ménage dans les comptes s'imposerait...
Pops- Docteur agrégé **
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Date d'inscription : 24/03/2009
Kenji Ōba- Docteur agrégé **
- Nombre de messages : 2144
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Localisation : Plus très loin
Date d'inscription : 31/08/2019
Re: Jurisprudence
Mais c'est quoi ce truc? C'est un running gag? Des chômeurs qui s'ennuient? Du spam?
Jacques Atari- Interne
- Nombre de messages : 6551
Age : 51
Localisation : Chez moi
Date d'inscription : 31/08/2021
Re: Jurisprudence
Je comprends rien mais j'adore.
(et à chaque fois que je comprends rien, j'invoque le dieu en la matière : Jerry Lewis)
(et à chaque fois que je comprends rien, j'invoque le dieu en la matière : Jerry Lewis)
François- Patient incurable
- Nombre de messages : 1193
Age : 47
Localisation : Chatville
Date d'inscription : 21/04/2022
Re: Jurisprudence
Monsieur Atari a écrit:Mais c'est quoi ce truc? C'est un running gag? Des chômeurs qui s'ennuient? Du spam?
Des apprentis-scammers (des glands quoi) qui espèrent que tu cliqueras sur un(des) lien(s) dans leurs réponses...François a écrit:Je comprends rien mais j'adore.
(et à chaque fois que je comprends rien, j'invoque le dieu en la matière : Jerry Lewis)
Ca surprend la première fois (je le reconnais) mais ça passe quand c'est sur des forums généralistes. Sur un forum spécialisé comme Gamopat ça fait clairement tâche mais comme à la distribution de matière grise ils étaient absents, ils continuent allègrement...
Pops- Docteur agrégé **
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Localisation : RP
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